Forum Archive-Host

Bonjour,

La diffusion, par quelque moyens que ce soit, de documents protégés par le droit d'auteur et dont vous l'avez pas l'autorisation de diffusion est illégale et apparentée à de la contrefaçon.
Que ce soit en téléchargement direct ou en streaming ne change rien : vous partagez un document protégé sans autorisation, c'est interdit.

D'ailleurs le message d'avertissement ne parle pas de téléchargement mais bien de partage.

Nous vous rappelons que la diffusion de documents protégés par les droits d'auteurs pour lesquels vous n'avez pas les droits de diffusion est interdite et puni de 3 ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende pour contrefaçon (article L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

Le contenu a été supprimé de votre compte en application des articles 9.3, 9.4, 9.6, 10 et 18.3 des Conditions Générales d'Utilisations que vous avez acceptée lors de votre inscription à notre service et en respect de la Loi Française.

Vous ne pouvez partager que les fichiers pour lesquels vous avez obtenu une autorisation préalable ou ceux pour lesquels vous êtes l'auteur ou le propriétaire des droits d'exploitations et/ou de la licence du contenu transféré.

Archive-Host n'a pas pour vocation de permettre le partage de fichiers protégés par les droits d'auteurs.


Merci de votre compréhension.

La seule méthode légale pour partager des films c'est de payer des droits de diffusion, et vu comment c'est cher pour la musique (SACEM), bon courage.