Forum Archive-Host

Oui je me doute
avec les partagent pédophile ou autre .

je renseigne cette ancien policier pour lui faire comprendre .

Sinon pouvez vous me faire une liste exaustive de ce qui serait illégal selon vous . exemple dans ma sign sur des forums j'ai un fichier mp3 de la musique de Lara croft ps1 .
Et aussi de autre qui sont en écoute sur mon forum ( via un script )

Données mise a jour . Si il y a un fait délictueux du a de l'ignorance , priez de me contacter .

Encore merci pour vôtre service d'hébergement .

Dernière modification par jag72 (23-04-2011 13:37:15)

Pour les documents interdits je décris tout cela dans les CGU.

9.4 Fichiers interdits
Les types de fichiers suivants ne pourront en aucun cas être envoyés et mis en partage sur les
serveurs de Archive-Host :
– Fichiers illégaux, et/ou en désaccord avec les lois du pays d’origine de l’utilisateur, et avec les
lois du pays d’origine dudit service (Archive-Host), la France.
– Fichiers disposant d’un copyright visible.
– Fichiers portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit.
– Fichiers aux extensions non prévues par le service.
– Fichiers portant atteinte ou étant contraire à l’ordre public ou aux bonnes moeurs ou heurtant
la sensibilité des mineurs.
– Fichiers portant atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée
de tiers et à l’image.
– Fichiers contenant des propos ou des images dénigrantes, diffamatoires ou portant atteinte à
l’image ou à la réputation d’une marque ou d’une quelconque personne physique ou morale,
de quelque manière que ce soit.
– Fichiers présentant des caractères pornographique ou pédophile.
– Fichiers incitant à la haine, à la violence, au racisme, à l’antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie
et/ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité.
– Fichiers incitant à la discrimination d’une personne ou d’un groupe de personne en raison de
son appartenance à une ethnie, à une religion, ou du fait de son orientation sexuelle.
– Fichiers incitant à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme.

Concernant les fichiers lié aux droits de propriétés intellectuelles :

9.6 Lois sur la Propriété Intellectuelle et le Droit des Marques
ATTENTION : Vous êtes informé que ce service est réservé au stockage et à la mise à disposition
de données libres de droit ou pour lesquelles vous détenez les droits de reproduction, de communication
et de mise à disposition du public sous réserve des exceptions propres au droit d’auteur.

Les services Archive-Host ne peuvent être utilisés que dans un cadre légal. La transmission, distribution,
ou le stockage de tout matériel qui enfreindrait la réglementation en vigueur, y compris
les lois de contrôle sur l’exportation, sont interdits. Ceci comprend, sans que cette énumération
soit exhaustive, tout matériel protégé par un brevet, copyright, marque déposée, marque de service,
secret de fabrication ou autre loi sur la propriété intellectuelle. Pour utiliser le matériel d’autrui,
vous devez obtenir une autorisation préalable. En utilisant les services, vous attestez être
l’auteur ou le propriétaire des droits d’exploitation et/ou de la licence du contenu transféré et
vous attestez de plus que ce contenu ne viole en aucune manière les droits de propriété d’autrui.
Archive-Host se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin aux transmissions d’un Utilisateur
qui, à la seule discrétion de Archive-Host, enfreindraient ces règles ou toute réglementation en
vigueur.

Vous vous engagez donc à respecter strictement les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Résumé : pour mettre un fichier dont on n'est pas l'auteur il faut avoir la permission de l'auteur (ou de celui qui a les droits). Sauf si le fichier est publique.


Pour le message sur IE9 vous n'auriez pas activé un truc de compatibilité ? j'ai pas ce message sur mon IE9.
Internet Explorer dans ses versions 6, 7 et 8 est d'une catastrophe totale, ça ne respecte aucun standard, c'est lourd et lent. IE9 a un peu remonté la pente sur ce sujet là.